Circulaire 8722 du 14 septembre 2022 relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux
La présente circulaire a pour finalité d’informer les écoles et les centres PMS sur la mise en place des aménagements raisonnables et les principes généraux des pôles territoriaux.
En Bref
Elle se divise en trois grands chapitres :
- Le fonctionnement des aménagements raisonnables et le rôle des pôles territoriaux dans ceux-ci
- Un bref rappel des principes généraux des pôles territoriaux
- La collaboration des centres PMS avec les pôles territoriaux